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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
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CANAILLOU
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CANAILLOU
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1555356
Date de dépôt :
13/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/10/2029

Présentation de la marque CANAILLOU

Déposée le 13 octobre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CANAILLOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER, Mme SIMON DRUON Aurore domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque CANAILLOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1555356.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CANAILLOU arrivera à expiration en date du 13 octobre 2029.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER, Mme SIMON DRUON Aurore - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 11 octobre 1999 n°2154732 - Publication au BOPI 1999-10-11

Inscription le 18 novembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°165376 - Publication au BOPI 1993-11-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-13

Inscription le 12 octobre 1999 - Changement de dénomination n°287007 - Publication au BOPI 1999-10-12

Renouvellement sans limitation le 12 octobre 2009 n°2420253 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-10-12

Inscription le 21 janvier 2014 - Transmission totale de propriété n°616746 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-21

Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2019 n°2729738 - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2019-10-31

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