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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
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CAMPANIÈRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAMPANIÈRE
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3862451
Date de dépôt :
28/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2021
CAMPANIÈRE de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque CAMPANIÈRE

Déposée le 28 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAMPANIÈRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-42 du 21 octobre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque CAMPANIÈRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3862451.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAMPANIÈRE est expirée depuis le 28 septembre 2021.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24, rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Chips (pomme de terre) ; en-cas à base de fruits.

Farines et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries et confiseries ; pâte d'amande ; pâtes alimentaires ; biscottes ; flocons d'avoine ; pain azyme ; biscuiterie ; biscuits ; farine de blé ; brioches ; en-cas à base de céréales ; flocons de céréales séchées ; crackers ; crêpes (alimentation) ; en-cas à base de riz ; décorations comestibles pour gâteaux ; pain d'épices ; flocons de maïs ; gâteaux ; gaufres ; pâtes pour gâteaux ; levure ; levain ; macarons (pâtisserie) ; massepain ; produits de minoterie ; müesli ; petits pains ; pâtés (pâtisserie) ; petits fours (pâtisserie) ; petits-beurre ; pizzas ; poudings ; poudre pour gâteaux ; poudre à lever ; sandwiches ; tartes ; tourtes ; tortillas ; tacos ; quiches ; biscuits apéritif salés ou sucrés ; mets à base de farine.