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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES
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BYZANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

BYZANCE
ITM ENTREPRISES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97673532
Date de dépôt :
15/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/04/2017

Présentation de la marque BYZANCE

Déposée le 15 avril 1997 par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BYZANCE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste-Chabrières,75015 PARIS (dossier no 2336740) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2336740) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BYZANCE est expirée depuis le 15 avril 2017.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES Société Anonyme - 24, rue Auguste-Chabrières,75015 PARIS (dossier no 2336740) - 75015 - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2336740) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 15 mars 2007 n°2336740 - Publication au BOPI 2007-03-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-39

Publication - Publication le 23 mai 1997 au BOPI 1997-21

Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

Lait et produits laitiers; desserts lactés, compotes