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Marques déposées par la société ITM ENTREPRISES
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BYZANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BYZANCE
ITM ENTREPRISES

Numéro de dépôt :
1614268
Date de dépôt :
06/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/09/2010

Présentation de la marque BYZANCE

Déposée le 6 septembre 1990 par la société ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BYZANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ITM ENTREPRISES domicilié(e) (Société Anonyme), 24, rue Auguste-Chabrières, 75015 PARIS (dossier no 2180095) - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) (dossier no 2180095) - France.

La marque BYZANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1614268.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BYZANCE est expirée depuis le 6 septembre 2010.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES - (Société Anonyme), 24, rue Auguste-Chabrières, 75015 PARIS (dossier no 2180095) - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - (dossier no 2180095) - France


Renouvellement sans limitation le 9 août 2000 n°2180095 - Publication au BOPI 2000-08-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir