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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES
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BURGERIES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BURGERIES
ITM ENTREPRISES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92408379
Date de dépôt :
03/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2012

Présentation de la marque BURGERIES

Déposée le 3 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BURGERIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-10 du 17 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste-Chabrières,75015 PARIS (dossier no 2213444) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2213444) - 75008 - France.

La marque BURGERIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408379.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BURGERIES est expirée depuis le 3 mars 2012.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES Société Anonyme - 24, rue Auguste-Chabrières,75015 PARIS (dossier no 2213444) - 75015 - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2213444) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2002 n°2213444 - Publication au BOPI 2002-01-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10

Pain de type "américain"