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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
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BULLES DE PECHE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BULLES DE PECHE
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3368058
Date de dépôt :
30/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2025
BULLES DE PECHE de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque BULLES DE PECHE

Déposée le 30 juin 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BULLES DE PECHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-31 du 5 août 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque BULLES DE PECHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3368058.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BULLES DE PECHE arrivera à expiration en date du 30 juin 2025.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-48

Publication - Publication le 5 août 2005 au BOPI 2005-31

Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2015 n°2591341 - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-06-29

Vins mousseux pétillants aromatisés à la pêche.