Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
/
BROCELIANDE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BROCELIANDE
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3076819
Date de dépôt :
16/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/01/2021

Présentation de la marque BROCELIANDE

Déposée le 16 janvier 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BROCELIANDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-08 du 23 février 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque BROCELIANDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3076819.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BROCELIANDE est expirée depuis le 16 janvier 2021.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24, rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-25

Publication - Publication le 23 févr. 2001 au BOPI 2001-08

Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2011 n°2459626 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-01-10

Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

Eaux (boissons) et eaux minérales (boissons).