Déposée le 7 décembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BRICELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-03 du 21 janvier 1994.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
La marque BRICELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93495526.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102
CABINET NETTER - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2003 n°2251706 - Publication au BOPI 2003-10-28
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-20
Publication - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1994-03
Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16
Renouvellement sans limitation le 9 décembre 2013 n°2545715 - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2013-12-09
Cosses de câbles, fils d'antennes.Accessoires de télévision et de téléphonie, à savoir, fils, câbles et rallonges électriques, antennes de télévision, appareils téléphoniques, écouteurs téléphoniques, transmetteurs téléphoniques; prises de courant, triplites, fusibles, raccords de lignes électriques
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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