Déposée le 24 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BRICÉLEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-11 du 16 mars 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
La marque BRICÉLEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3900209.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24, rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102
CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11
Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32
Cosses de câbles, fils d'antennes ; dispositifs non électriques pour l'ouverture et la fermeture des portes, des portails, des fenêtres, des stores et des volets ; serrurerie métallique, coffres-forts.
Moteurs et organes de transmission pour l'ouverture et la fermeture des portes, des portails, des fenêtres, des stores et des volets ; appareils pour motoriser les portes, les portails, les fenêtres, les stores et les volets.
Dispositifs électriques pour l'ouverture et la fermeture des portes, des portails, des fenêtres, des stores et des volets ; dispositifs électriques de commande pour l'ouverture et la fermeture des portes, des portails, des fenêtres, des stores et des volets, dispositifs électriques de commande d'appareils d'éclairage, de chauffage, de climatisation ; appareils, instruments et dispositifs électriques pour la régulation de la température, thermostats ; appareils, instruments et dispositifs électriques pour la commande à distance d'appareils électriques et électroniques dans les habitations (domotique) ; appareils, instruments et dispositifs électriques de surveillance et d'alarme, détecteurs et capteurs (autres que solaires) ; appareils, instruments et dispositifs électriques d'identification et de contrôle d'accès ; avertisseurs d'incendie, paratonnerres ; appareils et instruments optiques, de signalisation, de contrôle (inspection) ; serrures électriques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son ou des images ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, le réglage ou la commande du courant électrique, fils, câbles, gaines et rallonges électriques, interrupteurs, prises et cache-prises ; télécommandes universelles, antennes de télévision ; appareils, écouteurs et adaptateurs téléphoniques ; piles, batteries et chargeurs de batteries.
Appareils électriques de chauffage, torches électriques, ampoules électriques.
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