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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
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BRICELEC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BRICELEC
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3665175
Date de dépôt :
20/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2029
BRICELEC de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque BRICELEC

Déposée le 20 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRICELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-35 du 28 août 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NETTER, Mme SIMON DRUON Aurore domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque BRICELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3665175.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BRICELEC arrivera à expiration en date du 20 juillet 2029.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


Cabinet NETTER, Mme SIMON DRUON Aurore - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Enregistrement avec modification - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2019 n°2721790 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-07-23

Interrupteurs, gaines électriques, bloc multiprises.

Chauffage d'appoint électrique, torches électriques ; ampoules électriques.