Marque renouvelée - Marque en vigueur

BOUTON D'OR GOURMANDISE DE POMMES DE TERRE
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98748451
Date de dépôt :
04/09/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
04/09/2028

Présentation de la marque BOUTON D'OR GOURMANDISE DE POMMES DE TERRE

Déposée le 4 septembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « BOUTON D'OR GOURMANDISE DE POMMES DE TERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-41 du 9 octobre 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque BOUTON D'OR GOURMANDISE DE POMMES DE TERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98748451.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BOUTON D'OR GOURMANDISE DE POMMES DE TERRE arrivera à expiration en date du 4 septembre 2028.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2008 n°2383794 - Publication au BOPI 2008-09-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-07

Publication - Publication le 9 oct. 1998 au BOPI 1998-41

Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2018 n°2692216 - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-09-06

Purée de pommes de terre, chips (pommes de terre) et pommes de terre surgelées.