Marque enregistrée - Marque en vigueur

BOUTON d'OR
ITM ENTREPRISES

Numéro de dépôt :
4469862
Date de dépôt :
18/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/07/2028
BOUTON d\'OR de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque BOUTON d'OR

Déposée par voie électronique le 18 juillet 2018 par ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BOUTON d'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-32 du 10 août 2018.

Le déposant est ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER, Madame Emilie GRANGIENS domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque BOUTON d'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4469862.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOUTON d'OR arrivera à expiration en date du 18 juillet 2028.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : KINGSBRAU , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER , ONDINE , CLIPPER , CHOUET'BURGERS , GUARANY , PATURETTE , PATURAGES DE FRANCE


ITM ENTREPRISES - 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France


CABINET NETTER, Madame Emilie GRANGIENS - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32

Errata de la publication - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38

Enregistrement avec modification - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Chips de pommes de terre, chips de fruits, chips de légumes ; huiles et graisses comestibles ; margarine; gélatine à usage alimentaire; bouillons; préparations pour faire des bouillons ; cubes de bouillons; pommes de terre à rissoler surgelées, pommes de terre frites surgelées ; purée de pommes de terre ; extraits de viande ; conserves de viande, de poisson, de volaille, de gibier, de légumes et de fruits ; plats cuisinés à base de viande, de poisson, de pommes de terre et/ou de légumes ; fruits secs ; herbes potagères conservées ; jus de tomate pour la cuisine ;

Biscuits salés, biscuits apéritifs ; vinaigres, condiments, mayonnaise, moutarde ; pâtes alimentaires ; assaisonnements ; préparations aromatiques à usage alimentaire, aromates (autres que les huiles essentielles), épices, sel, poivre, moutarde, sauce (condiments) ; ketchup ; fonds de sauce ; piments ; épaississants pour la cuisson de produits alimentaires ; fécule à usage alimentaire ; jus de viande (sauces) ; levure ; marinades et mélanges pour marinades ; graines salées, cacahuètes, noix de cajou, amandes, pistaches, noisettes, préparations et produits à base de céréales pour l'apéritif.