Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BOULEVARD
ITM ENTREPRISES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1631343
Date de dépôt :
12/07/1989
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE
Date d'expiration :
12/07/2009

Présentation de la marque BOULEVARD

Déposée le 12 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « BOULEVARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste-Chabrières, 75015 PARIS (dossier no 2144637) - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) (dossier no 2144637) - France.

La marque BOULEVARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1631343.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BOULEVARD est expirée depuis le 12 juillet 2009.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES (Société Anonyme) - 24, rue Auguste-Chabrières, 75015 PARIS (dossier no 2144637) - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - (dossier no 2144637) - France


Renouvellement sans limitation le 17 mai 1999 n°2144637 - Publication au BOPI 1999-05-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-20

Inscription le 21 septembre 1998 - Transmission totale de propriété n°262383 - Publication au BOPI 1998-09-21

Inscription le 21 septembre 1998 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°262382 - Publication au BOPI 1998-09-21

Boissons alcooliques, vins mousseux aromatisés