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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES
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BIODOSE
Marque expirée - Marque en non vigueur

BIODOSE
ITM ENTREPRISES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1412466
Date de dépôt :
02/04/1987
Lieu de dépôt :
MORLAIX
Date d'expiration :
02/04/2017

Présentation de la marque BIODOSE

Déposée le 2 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MORLAIX), la marque française « BIODOSE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste-Chabrières,75015 PARIS (dossier no 2336748) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2336748) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BIODOSE est expirée depuis le 2 avril 2017.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES Société Anonyme - 24, rue Auguste-Chabrières,75015 PARIS (dossier no 2336748) - 75015 - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2336748) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 15 mars 2007 n°2336748 - Publication au BOPI 2007-03-15

Renouvellement sans limitation n°2084735 - Publication au BOPI 1997-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-47

Inscription le 10 décembre 1991 - Transmission de propriété n°58248 - Publication au BOPI 1991-12-10

Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, matériel pour pansements. Huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.