Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
/
BIO-MARCHE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BIO-MARCHE
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1235113
Date de dépôt :
05/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/05/2023

Présentation de la marque BIO-MARCHE

Déposée le 5 mai 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BIO-MARCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque BIO-MARCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1235113.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BIO-MARCHE est expirée depuis le 5 mai 2023.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2025068 - Publication au BOPI 1994-08

Renouvellement sans limitation le 18 mars 2003 n°2238860 - Publication au BOPI 2003-03-18

Inscription le 18 novembre 1993 - RECOURS EN RESTAURATION n°165318 - Publication au BOPI 1993-11-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-39

Inscription le 23 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°274329 - Publication au BOPI 1999-03-23

Inscription le 13 janvier 1994 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°167670 - Publication au BOPI 1994-01-13

Renouvellement sans limitation le 3 mai 2013 n°2528709 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-05-03

Produits diététiques.