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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
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BESTGREEN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BESTGREEN
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93490205
Date de dépôt :
29/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2023

Présentation de la marque BESTGREEN

Déposée le 29 octobre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BESTGREEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-49 du 10 décembre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque BESTGREEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93490205.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BESTGREEN est expirée depuis le 29 octobre 2023.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2003 n°2250105 - Publication au BOPI 2003-09-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-15

Publication - Publication le 10 déc. 1993 au BOPI 1993-49

Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2013 n°2542381 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-10-25

Cisailles électriques, coupe-racines (machines), dégazonneuses, tondeuses à gazon (machines). Outils et instruments à main, entraînés manuellement, pour le jardinage, dont: bêches, cisailles, faucilles, faux, tondeuses à gazon (instruments à main), machettes, pelles, pioches, racloirs, râteaux, sarcloirs, scies, sécateurs, serpes

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).