Déposée le 31 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BESTGREEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-08 du 25 février 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
La marque BESTGREEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3802064.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24, rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102
CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08
Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29
Huiles de graissage ; huiles industrielles ; huiles pour moteurs ; huiles pour chaînes ; huiles pour moteurs à savoir huiles 2 temps.
Raccords de tuyaux métalliques ; enrouleurs métalliques non mécaniques pour tuyaux flexibles ; manchons de tuyaux métalliques.
Machines agricoles ; broyeurs (machines) ; robots (machines) et machines-outils ; tondeuses à gazon électriques ou thermiques (machines) ; taille-haies électriques ou thermiques (machines) ; tronçonneuses électriques ou thermiques (machines) ; tondeuses à gazon autoportées (machines) ; motobineuses électriques ou thermiques ; motoculteurs ; débroussailleuses ; fendeurs de bûches (machines) ; pulvérisateurs (machines) ; dévidoirs mécaniques ; enrouleurs mécaniques pour tuyaux flexibles ; machines à broyer les végétaux ; machines à aspirer les végétaux ; aspirateur-souffleur de végétaux (machines) ; coupe-bordures électriques ou thermiques (machines) ; pompes vide cave (machines) ; pompes (machines) ; lames (parties de machines) ; machines pour l'affûtage ; bougies d'allumage pour moteurs à explosion ; bougies de réchauffage pour moteurs diesel ; câbles de commande de machines ou de moteurs ; filtres (parties de machines) ; robinets à essence (parties de machines ou de moteurs).
Limes.
Connecteurs.
Remorques (véhicules) ; attelages de remorques pour véhicules.
Tuyaux d'arrosage ; raccords de tuyaux non métalliques ; tuyaux flexibles non métalliques ; manchons de tuyaux non métalliques.
