Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BEAUVAL SOURCES DESAIGNE
ITM ENTREPRISES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1694860
Date de dépôt :
23/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/09/2011
BEAUVAL SOURCES DESAIGNE de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque BEAUVAL SOURCES DESAIGNE

Déposée le 23 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BEAUVAL SOURCES DESAIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste-Chabrières, 75015 PARIS (dossier no 2203111) - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) (dossier no 2203111) - France.

La marque BEAUVAL SOURCES DESAIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1694860.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BEAUVAL SOURCES DESAIGNE est expirée depuis le 23 septembre 2011.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES (Société Anonyme) - 24, rue Auguste-Chabrières, 75015 PARIS (dossier no 2203111) - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - (dossier no 2203111) - France


Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2001 n°2203111 - Publication au BOPI 2001-07-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08

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