BEAUVAL SOURCES DESAIGNE
Présentation de la marque BEAUVAL SOURCES DESAIGNE
Déposée le 23 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BEAUVAL SOURCES DESAIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BEAUVAL SOURCES DESAIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1694860.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BEAUVAL SOURCES DESAIGNE est expirée depuis le 23 septembre 2011.
ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2001 n°2203111 - Publication au BOPI 2001-07-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08