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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
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BÂTI MARCHÉ
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BÂTI MARCHÉ
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3660045
Date de dépôt :
25/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2029
BÂTI MARCHÉ de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque BÂTI MARCHÉ

Déposée le 25 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BÂTI MARCHÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-31 du 31 juillet 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NETTER, Mme SIMON DRUON Aurore domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque BÂTI MARCHÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3660045.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 06 07 08 11 12 17 19 20 37 39 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BÂTI MARCHÉ arrivera à expiration en date du 25 juin 2029.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


Cabinet NETTER, Mme SIMON DRUON Aurore - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Enregistrement avec modification - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Renouvellement sans limitation le 28 juin 2019 n°2719693 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-06-28

Colles pour le bricolage, colles pour papiers peints, colles pour fixation de matériaux de construction ; produits pour l'encollage, produits pour décoller.

Peintures, liants pour peintures ; mastic (résines naturelles) ; enduits (peintures).

Quincaillerie métallique ; clous, vis métalliques ; charnières métalliques ; gonds métalliques ; grilles métalliques ; grillages métalliques ; portails métalliques ; brise-vent métalliques ; brise-vue métalliques ; lambris métalliques ; tuiles métalliques ; tôles ondulées ; crochets pour ardoises ; échelles métalliques ; étais métalliques ; échafaudages métalliques ; gouttières métalliques ; abris de jardin métalliques ; tuyaux métalliques ; regards métalliques ; matériaux de construction métalliques ; revêtements (construction) métalliques ; charpentes métalliques.

Bétonnières de chantier ; machines-outils pour la construction et le bâtiment.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; dames (outils de paveurs) ; demoiselles (outils de paveurs) ; marteaux (outils) ; masses (maillets) ; massettes (marteaux) ; rabots, spatules (outils) ; tournevis, truelles ; outils (à main entraînés manuellement) pour la construction et le bâtiment.

Installations sanitaires ; cheminées d'appartement.

Brouettes.

Laine de verre pour l'isolation ; laine de roche pour l'isolation ; laine minérale (isolant) ; isolants.

Ardoise, ardoises pour toitures ; bitume, produits bitumeux pour la construction ; liants pour le briquetage ; chevrons pour toitures ; clôtures et grillages non métalliques ; conduites d'eau non métalliques ; gouttières non métalliques ; regards non métalliques ; couvertures de toit non métalliques ; portes non métalliques ; plaques de plâtre pour la construction ; carreaux pour la construction non métalliques ; plaques de polystyrène ; verre isolant (construction) ; enduits (matériaux de construction) ; échafaudages non métalliques ; étais non métalliques ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; abris de jardin non métalliques ; garages non métalliques ; tuyaux de descente et de drainage non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques (construction) ; lambris non métalliques ; pierres naturelles et artificielles ; ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier ; carrelages et dalles ; revêtements (construction) non métalliques ; charpentes non métalliques ou en bois ; plinthes ; portes ; parquets ; brise-vent et brise-vue non métalliques.

Tréteaux (mobilier) ; échelles en bois ou en matières plastiques.

Location d'outils et de machines de chantier ; réparation de machines-outils pour la construction et le bâtiment, réparation de meubles.

Livraison de marchandises.

Etablissement de plans (construction).