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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES
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BARON FOULON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BARON FOULON
ITM ENTREPRISES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95577934
Date de dépôt :
20/06/1995
Lieu de dépôt :
SAUMUR
Date d'expiration :
20/06/2015

Présentation de la marque BARON FOULON

Déposée le 20 juin 1995 par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « BARON FOULON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-31 du 4 août 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste-Chabrières,75015 PARIS (dossier no 2287895) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2287895) - 75008 - France.

La marque BARON FOULON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95577934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BARON FOULON est expirée depuis le 20 juin 2015.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES Société Anonyme - 24, rue Auguste-Chabrières,75015 PARIS (dossier no 2287895) - 75015 - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2287895) - 75008 - France


Inscription le 14 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°302002 - Publication au BOPI 2000-06-14

Renouvellement sans limitation le 10 mai 2005 n°2287895 - Publication au BOPI 2005-05-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-49

Publication - Publication le 4 août 1995 au BOPI 1995-31

Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

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