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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
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BARON DE CHARMEUIL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BARON DE CHARMEUIL
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1493183
Date de dépôt :
11/10/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/10/2028

Présentation de la marque BARON DE CHARMEUIL

Déposée le 11 octobre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BARON DE CHARMEUIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque BARON DE CHARMEUIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1493183.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BARON DE CHARMEUIL arrivera à expiration en date du 11 octobre 2028.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-13

Renouvellement sans limitation n°2127922 - Publication au BOPI 1998-46

Inscription le 20 mars 1992 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°61547 - Publication au BOPI 1992-03-20

Inscription le 5 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266346 - Publication au BOPI 1998-11-05

Inscription le 2 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°263778 - Publication au BOPI 1998-10-02

Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2008 n°2387914 - Publication au BOPI 2008-10-22

Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2018 n°2696476 - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2018-10-22

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).