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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
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+ = - BANCO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

+ = - BANCO
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3858153
Date de dépôt :
12/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/09/2021
+ = - BANCO de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque + = - BANCO

Déposée le 12 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « + = - BANCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque + = - BANCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3858153.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque + = - BANCO est expirée depuis le 12 septembre 2021.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24, rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Produits de l'imprimerie ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, films et feuilles en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; revues, catalogues, brochures, journaux, imprimés, magazines, prospectus publicitaires, affiches, affichettes ; photographies ; lettres d'information ; étiquettes et coupons en papier ; tickets de caisse.

Publicité par correspondance, radiophonique, publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ; organisation et animation de stands d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; courrier publicitaire ; démonstration de produits ; organisation d'opérations promotionnelles et de publicité.

Services de télécommunications ; services de transmission et de diffusion d'informations par voie télématique, audiovisuelle, téléphonique, électronique et par des réseaux de télécommunications mondiaux de type Internet ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur.

Formation ; divertissement, organisation de concours et d'événements en matière d'éducation et de divertissement ; organisation et conduite de colloques, manifestations, événements, conférences ; organisation d'expositions à buts culturels et/ou éducatifs ; divertissements radiophoniques ; organisation et animation de stands d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; exploitation de publications en ligne non téléchargeables ; publication électronique de brochures, catalogues, journaux, périodiques, revues et lettres d'information en ligne.