Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BALLIRI
ITM ENTREPRISES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94507576
Date de dépôt :
22/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2014

Présentation de la marque BALLIRI

Déposée le 22 février 1994 par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BALLIRI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-14 du 8 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste-Chabrières,75015 PARIS (dossier no 2254792) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2254792) - 75008 - France.

La marque BALLIRI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94507576.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BALLIRI est expirée depuis le 22 février 2014.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société Anonyme - 24, rue Auguste-Chabrières,75015 PARIS (dossier no 2254792) - 75015 - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2254792) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2003 n°2254792 - Publication au BOPI 2003-12-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-31

Publication - Publication le 8 avr. 1994 au BOPI 1994-14

Gélatine alimentaire, zestes de fruits, fruits confits, noix, noisettes, amandes et noix de coco séchées, pilées, cerneaux de noix.Pâtisserie; farines, levure; épices, cannelle, vanille, succédanés de la vanille; pâte d'amande; décorations comestibles pour gâteaux, vermicelles en chocolat; essences pour la pâtisserie dont fleur d'oranger, coulis de fruits, extraits de vanille, de citron; poudre et pâte pour gâteaux; semoule; sucre, sucre-glace, sucre vanillé

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.