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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES
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BALLIRI
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BALLIRI
ITM ENTREPRISES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93453886
Date de dépôt :
04/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2014

Présentation de la marque BALLIRI

Déposée le 4 février 1993 par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BALLIRI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-11 du 19 mars 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste-Chabrières,75015 PARIS (dossier no 2254817) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2254817) - 75008 - France.

La marque BALLIRI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93453886.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 21 ans, la marque BALLIRI est expirée depuis le 22 février 2014.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société Anonyme - 24, rue Auguste-Chabrières,75015 PARIS (dossier no 2254817) - 75015 - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2254817) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2003 n°2254817 - Publication au BOPI 2003-12-17

Renouvellement sans limitation n°2030019 - Publication au BOPI 1996-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-29

Publication - Publication le 19 mars 1993 au BOPI 1993-11

Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

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