Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BABORD TRIBORD
ITM ENTREPRISES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95584415
Date de dépôt :
10/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/08/2015

Présentation de la marque BABORD TRIBORD

Déposée le 10 août 1995 par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BABORD TRIBORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-37 du 15 septembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste-Chabrières,75015 PARIS (dossier no 2293496) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2293496) - 75008 - France.

La marque BABORD TRIBORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95584415.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BABORD TRIBORD est expirée depuis le 10 août 2015.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES Société Anonyme - 24, rue Auguste-Chabrières,75015 PARIS (dossier no 2293496) - 75015 - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2293496) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2005 n°2293496 - Publication au BOPI 2005-07-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-03

Publication - Publication le 15 sept. 1995 au BOPI 1995-37

Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

Poisson, poisson frais, congelé ou surgelé, poisson fumé ; bâtonnets de poisson ; conserves de poisson, préparations alimentaires et mets à base de poisson