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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
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AUBERGE DES MOUSQUETAIRES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AUBERGE DES MOUSQUETAIRES
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1236394
Date de dépôt :
19/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/05/2023

Présentation de la marque AUBERGE DES MOUSQUETAIRES

Déposée le 19 mai 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AUBERGE DES MOUSQUETAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque AUBERGE DES MOUSQUETAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1236394.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque AUBERGE DES MOUSQUETAIRES est expirée depuis le 19 mai 2023.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 18 mars 2003 n°2238853 - Publication au BOPI 2003-03-18

Renouvellement sans limitation n°2018635 - Publication au BOPI 1993-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-41

Renouvellement sans limitation le 17 mai 2013 n°2529389 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-05-17

Restauration.Cafétérias. Bars.