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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES
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ASPHALT
Marque expirée - Marque en non vigueur

ASPHALT
ITM ENTREPRISES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3542581
Date de dépôt :
07/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/12/2017
ASPHALT de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque ASPHALT

Déposée le 7 décembre 2007 par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASPHALT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste-Chabrières,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASPHALT est expirée depuis le 7 décembre 2017.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES Société Anonyme - 24, rue Auguste-Chabrières,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-19

Publication - Publication le 11 janv. 2008 au BOPI 2008-02

Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Avertisseurs acoustiques, instruments d'alarme pour véhicules, batteries d'allumage pour véhicules à moteur, allume-cigares pour automobiles, avertisseurs automatiques de perte de pression dans les pneumatiques, câbles de démarrage pour moteur, coupe-circuit, compte-tours, compteurs, contrôleurs de vitesse pour véhicules, enregistreurs kilométriques pour véhicules, autoradios, appareils de radio pour véhicules, haut-parleurs, triangles de signalisation pour véhicules en panne, appareils de navigation pour véhicules (ordinateurs de bord), simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Installations de conditionnement d'air pour véhicules, ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules, dispositifs antiéblouissants pour véhicules (garniture de lampes), installations de chauffage pour véhicules, dégivreurs pour véhicules, appareils d'éclairage pour véhicules, feux pour véhicules, phares de véhicules, réflecteurs pour véhicules.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Pneus (pneumatiques), pneumatiques.