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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
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ARAMIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ARAMIS
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94546438
Date de dépôt :
28/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2024

Présentation de la marque ARAMIS

Déposée le 28 novembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARAMIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-01 du 6 janvier 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque ARAMIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94546438.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 39

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ARAMIS arrivera à expiration en date du 28 novembre 2024.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Inscription le 10 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392035 - Publication au BOPI 2004-05-10

Renouvellement sans limitation le 23 juin 2004 n°2267525 - Publication au BOPI 2004-06-23

Inscription le 10 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392036 - Publication au BOPI 2004-05-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-18

Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01

Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2014 n°2571753 - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2014-11-18

Appareils et matériels supports d'informations enregistrées, disques compacts, bandes magnétiques, cassettes, disquettes, disques optiques compacts, programmes d'ordinateurs enregistrés et logiciels.Informations concernant les voyages, traitement d'informations concernant les voyages; services de conseils et de consultations concernant les voyages

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.