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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
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ARAMIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ARAMIS
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1737497
Date de dépôt :
17/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/05/2030

Présentation de la marque ARAMIS

Déposée le 17 mai 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARAMIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NETTER, Mme SIMON DRUON Aurore domicilié(e) 36 avenue Hoche, 75008 PARIS - France.

La marque ARAMIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1737497.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ARAMIS arrivera à expiration en date du 17 mai 2030.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24 rue Auguste Chabrières, 75015 PARIS - France - SIREN 722064102


Cabinet NETTER, Mme SIMON DRUON Aurore - 36 avenue Hoche, 75008 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-03

Renouvellement sans limitation le 22 mars 2000 n°2168344 - Publication au BOPI 2000-03-22

Inscription le 14 avril 1994 - Transmission de propriété n°171408 - Publication au BOPI 1994-04-14

Inscription le 10 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244001 - Publication au BOPI 1997-10-10

Inscription le 10 octobre 1997 - Concession de licence n°244000 - Publication au BOPI 1997-10-10

Renouvellement sans limitation le 7 mai 2010 n°2440014 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-05-07

Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

Renouvellement sans limitation le 10 juin 2020 n°2750659 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-06-10

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