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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
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ARAMIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARAMIS
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1615327
Date de dépôt :
13/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/09/2020
ARAMIS de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque ARAMIS

Déposée le 13 septembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARAMIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque ARAMIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1615327.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ARAMIS est expirée depuis le 13 septembre 2020.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24, rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Inscription le 30 novembre 2000 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°312234 - Publication au BOPI 2000-11-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-08

Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2000 n°2185254 - Publication au BOPI 2000-11-06

Inscription le 26 septembre 2000 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°308279 - Publication au BOPI 2000-09-26

Inscription le 29 novembre 2000 - Demande de relevé de déchéance n°312184 - Publication au BOPI 2000-11-29

Inscription le 18 octobre 2000 - Demande de relevé de déchéance n°309736 - Publication au BOPI 2000-10-18

Inscription le 14 novembre 2000 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°311450 - Publication au BOPI 2000-11-14

Inscription le 3 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°311164 - Publication au BOPI 2000-11-03

Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2010 n°2445283 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-07-02

Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

Papier à machine à écrire de trente à soixante grammes au mètre carré; papier et articles en papier