APTA SAC
Présentation de la marque APTA SAC
Déposée le 18 juin 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « APTA SAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque APTA SAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1671908.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque APTA SAC est expirée depuis le 18 juin 2021.
ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 4 mai 2001 n°2197524 - Publication au BOPI 2001-05-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-49
Renouvellement sans limitation le 15 juin 2011 n°2473130 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-06-15
Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16