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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES
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APTA SAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

APTA SAC
ITM ENTREPRISES, (Société Anonyme), 24 rue Auguste Chabrières, 75737 PARIS CEDEX 15.

Numéro de dépôt :
1173354
Date de dépôt :
23/06/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque APTA SAC

Déposée le 23 juin 1981 par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « APTA SAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES - France.

La marque APTA SAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1173354.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque APTA SAC est expirée depuis le 23 juin 1991.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, (Société Anonyme), 24 rue Auguste Chabrières, 75737 PARIS CEDEX 15. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-46

Sacs poubelles, y compris ceux en matière plastique, non compris dans d'autres classes.