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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES
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APTA PROPRETE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

APTA PROPRETE
ITM ENTREPRISES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1680836
Date de dépôt :
16/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/07/2011

Présentation de la marque APTA PROPRETE

Déposée le 16 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « APTA PROPRETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste-Chabrières, 75015 PARIS (dossier no 2200063) - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) (dossier no 2200063) - France.

La marque APTA PROPRETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1680836.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque APTA PROPRETE est expirée depuis le 16 juillet 2011.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES (Société Anonyme) - 24, rue Auguste-Chabrières, 75015 PARIS (dossier no 2200063) - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - (dossier no 2200063) - France


Renouvellement sans limitation le 8 juin 2001 n°2200063 - Publication au BOPI 2001-06-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons