APTA PROPRETE
Présentation de la marque APTA PROPRETE
Déposée le 25 août 1981 par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « APTA PROPRETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque APTA PROPRETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1180170.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque APTA PROPRETE est expirée depuis le 25 août 1991.
ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-06