Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APTA PROPRETE
ITM ENTREPRISES, (Société Anonyme), 24, rue Auguste-Chabrières, 75737 PARIS Cedex 15.

Numéro de dépôt :
1180170
Date de dépôt :
25/08/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque APTA PROPRETE

Déposée le 25 août 1981 par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « APTA PROPRETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André NETTER. - France.

La marque APTA PROPRETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1180170.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque APTA PROPRETE est expirée depuis le 25 août 1991.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, (Société Anonyme), 24, rue Auguste-Chabrières, 75737 PARIS Cedex 15. - France


André NETTER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-06

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons.