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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
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APTA JAVEL FORCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

APTA JAVEL FORCE
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1739928
Date de dépôt :
11/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/01/2029

Présentation de la marque APTA JAVEL FORCE

Déposée le 11 janvier 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « APTA JAVEL FORCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque APTA JAVEL FORCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1739928.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque APTA JAVEL FORCE arrivera à expiration en date du 11 janvier 2029.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2009 n°2394305 - Publication au BOPI 2009-01-12

Renouvellement sans limitation n°2129688 - Publication au BOPI 1998-50

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-10

Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2019 n°2703784 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-01-21

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