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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
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APTA CANAL BIO HYGIENE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

APTA CANAL BIO HYGIENE
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3160247
Date de dépôt :
18/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/04/2022
APTA CANAL BIO HYGIENE de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque APTA CANAL BIO HYGIENE

Déposée le 18 avril 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « APTA CANAL BIO HYGIENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-21 du 24 mai 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque APTA CANAL BIO HYGIENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3160247.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque APTA CANAL BIO HYGIENE est expirée depuis le 18 avril 2022.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24, rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-38

Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21

Renouvellement sans limitation le 19 avril 2012 n°2497294 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-04-19

Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement ; produits pour l'entretien des canalisations ; produits pour l'enlèvement de la rouille.