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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
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APTA ACTIV'
Marque renouvelée - Marque en vigueur

APTA ACTIV'
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3348624
Date de dépôt :
23/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2025
APTA ACTIV\' de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque APTA ACTIV'

Déposée le 23 mars 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APTA ACTIV' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-17 du 29 avril 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque APTA ACTIV' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3348624.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque APTA ACTIV' arrivera à expiration en date du 23 mars 2025.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER, Mme GRANGIENS Emilie - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-34

Publication - Publication le 29 avr. 2005 au BOPI 2005-17

Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

Renouvellement sans limitation le 19 mars 2015 n°2581889 - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-03-19

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, laver, cirer, polir, dégraisser et abraser ; produits de nettoyage pour W.C. ; eau de javel ; détergents et détartrants à usage domestique ; détachants ; décapants ; préparations pour déboucher les tuyaux d'écoulement ; produits contre l'électricité statique à usage ménager ; liquide vaisselle ; savons ; produits pour parfumer le linge ; adoucissants et assouplissants pour le linge ; serviettes imprégnées de produits à usage ménager. Désinfectants à usage hygiénique ; désinfectants pour W.C. chimiques ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; germicides ; désodorisants autres qu'à usage personnel ; produits pour le rafraîchissement de l'air.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.