Déposée le 17 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « APPARAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-16 du 29 mai 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste-Chabrières,75015 PARIS (dossier no 2213631) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2213631) - 75008 - France.
La marque APPARAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92415705.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ITM ENTREPRISES Société Anonyme - 24, rue Auguste-Chabrières,75015 PARIS (dossier no 2213631) - 75015 - France - SIREN 722064102
CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2213631) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2002 n°2213631 - Publication au BOPI 2002-01-18
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-34
Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir
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