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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
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APIRON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APIRON
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3897512
Date de dépôt :
15/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2022
APIRON de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque APIRON

Déposée le 15 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APIRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque APIRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3897512.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 06 08 09 18 20 21 28 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APIRON est expirée depuis le 15 février 2022.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24, rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Enregistrement avec modification - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Shampoings, savons et dentifrices pour animaux de compagnie, produits cosmétiques pour animaux de compagnie.

Produits vétérinaires, produits hygiéniques pour animaux, désinfectants à usage vétérinaire ; parasiticides, colliers antiparasitaires pour animaux ; compléments nutritionnels à usage médical pour animaux ; répulsifs pour animaux ; désodorisants pour caisses à litière.

Chaînes pour chiens, cages pour animaux de compagnie en métal.

Outils et instruments à main entraînés manuellement pour les soins des animaux, notamment ciseaux, limes, pinces, rasoirs, coupe-griffes et tondeuses.

Sifflets pour appeler les chiens.

Vêtements pour animaux de compagnie ; colliers pour animaux ; sacs pour animaux de compagnie ; laisses, muselières.

Echelles pour oiseaux ; miroirs (glaces) pour oiseaux ; nids, niches, couchettes pour animaux d'intérieur, paniers, corbeilles et coussins pour animaux de compagnie.

Baignoires d'oiseaux ; maisonnettes non métalliques pour rongeurs ; perchoirs pour oiseaux ; peignes et brosses pour animaux ; cages pour animaux de compagnie ; bacs de propreté pour animaux de compagnie ; biberons pour animaux de compagnie (distributeur d'eau), distributeurs d'eau et de nourriture pour animaux, abreuvoirs, écuelles et mangeoires et pour animaux domestiques ; volières (cages à oiseaux) ; ramasse-crottes pour chiens ; aquariums d'appartement.

Jeux et jouets pour animaux domestiques ; roues pour rongeur ; balles pour rongeurs, balançoires pour oiseaux.

Aliments et substances alimentaires pour animaux (non à usage médical), objets comestibles à mâcher pour animaux, boissons pour animaux de compagnie, biscuits pour animaux ; sable aromatique pour animaux domestiques (litière) et produits pour litière.