Marque expirée - Marque en non vigueur

ALLUM'NET
ITM ENTREPRISES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1460343
Date de dépôt :
14/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/04/2018

Présentation de la marque ALLUM'NET

Déposée le 14 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALLUM'NET »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste-Chabrières,75015 PARIS (dossier no 2370242) - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2370242) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 34

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ALLUM'NET est expirée depuis le 14 avril 2018.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES Société Anonyme - 24, rue Auguste-Chabrières,75015 PARIS (dossier no 2370242) - 75015 - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2370242) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 15 avril 2008 n°2370242 - Publication au BOPI 2008-04-15

Renouvellement sans limitation n°2108463 - Publication au BOPI 1998-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-38

Inscription le 28 août 1997 - Transmission totale de propriété n°242146 - Publication au BOPI 1997-08-28

Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

Tabac brut ou manufacturé, les allumettes, et les articles pour fumeurs. Allume-feu.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.