Déposée par voie électronique le 4 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « AficioNetto » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-17 du 28 avril 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
La marque AficioNetto a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4351965.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Produits de l'imprimerie, brochures, catalogues, journaux, périodiques, magazines, prospectus, publications imprimées, revues, affiches et affichettes, lettres d'information, argus ; autocollants (articles de papeterie) ; banderoles en papier ; tickets (billets) ; tickets de caisse, étiquettes et coupons en papier ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, films et feuilles en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; banderoles, drapeaux et fanions en papier ;
Publicité, notamment publicité par correspondance, radiophonique ou télévisée, publicité en ligne sur un réseau informatique, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, autocollants [articles de papeterie], revues et lettres d'informations), diffusion de matériel publicitaire sous forme électronique (prospectus, revues et lettres d'informations électroniques), courrier publicitaire ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail dans les domaines de la santé, de l'hygiène, de la parfumerie, de la beauté, de la papeterie, de l'alimentation, de l'habillement, du textile, de la mercerie, de la bijouterie, de l'horlogerie, de la lunetterie, de la maroquinerie, du nettoyage, de la décoration intérieure et extérieure, de l'équipement, de la rénovation et de l'entretien de l'habitat, du jardinage, du bricolage, de l'outillage, du nettoyage, de l'entretien et de la réparation des véhicules, de l'animalerie, de la puériculture, des jeux et des jouets, de la cuisine et de l'art de la table, des activités manuelles (artistiques ou artisanales), des activités sportives, culturelles, de plein air, de l'électroménager, de l'informatique, de l'audiovisuel, de la téléphonie et des loisirs ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, de produits de grande consommation dans les domaines de la santé, de l'hygiène, de la parfumerie, de la beauté, de la papeterie, de l'alimentation, de l'habillement, du textile, de la mercerie, de la bijouterie, de l'horlogerie, de la lunetterie, de la maroquinerie, du nettoyage, de la décoration intérieure et extérieure, de l'équipement, de la rénovation et de l'entretien de l'habitat, du jardinage, du bricolage, de l'outillage, du nettoyage, de l'entretien et de la réparation des véhicules, de l'animalerie, de la puériculture, des jeux et des jouets, de la cuisine et de l'art de la table, des activités manuelles (artistiques ou artisanales), des activités sportives, culturelles, de plein air, de l'électroménager, de l'informatique, de l'audiovisuel, de la téléphonie et des loisirs ; présentation de produits et de services sur tout moyen de communication pour leur offre à la clientèle ; présentation de produits et de services sur les lieux de vente par affichage, et au moyen d'écrans de télévision, d'écrans d'ordinateur ou d'écrans d'affichage ; démonstration de produits ; organisation et animation de stands d'exposition à buts commerciaux ou de publicité, organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d'opérations promotionnelles à buts commerciaux ou de publicité ou en vue de fidéliser la clientèle ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; sondages d'opinion et enquêtes de satisfaction auprès des consommateurs ;
Services de communication par le biais d'appareils téléphoniques, d'appareils électroniques portatifs et de terminaux mobiles ; services de transmission et de diffusion d'informations par voie télématique, audiovisuelle, téléphonique, électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; consultation sur écrans d'informations à partir d'une banque de données ; fourniture d'accès à des applications informatiques par le biais de réseaux électroniques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; fourniture de groupes et de forums de discussion sur l'Internet ; émissions radiophoniques ou télévisées ; diffusion de programmes audiovisuels ;
Organisation de stands d'opérations promotionnelles et de stands d'exposition à buts culturels ou éducatifs ; mise à disposition de publications en ligne non téléchargeables, publication électronique de brochures, catalogues, journaux, périodiques, revues et lettres d'information en ligne ; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences ou de séminaires ; divertissement, informations en matière de divertissement ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, organisation de loteries ; réalisation et production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias ;
Sélection et élaboration de recettes de cuisine, conseils et informations dans le domaine culinaire ;
Conseils et informations (non médicaux) en matière d'hygiène, de santé, de diététique et de nutrition ; conseils et informations en matière de bien-être et de beauté ; conseils et informations en matière de jardinage.
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