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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES
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ADELIE XX ICE SNACKY BALL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ADELIE XX ICE SNACKY BALL
ITM ENTREPRISES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3331976
Date de dépôt :
28/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/12/2014
ADELIE XX ICE SNACKY BALL de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque ADELIE XX ICE SNACKY BALL

Déposée le 28 décembre 2004 par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ADELIE XX ICE SNACKY BALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-05 du 4 février 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste-Chabrières,75015 PARIS - 75015 - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque ADELIE XX ICE SNACKY BALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3331976.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADELIE XX ICE SNACKY BALL est expirée depuis le 28 décembre 2014.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES Société Anonyme - 24, rue Auguste-Chabrières,75015 PARIS - 75015 - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-22

Publication - Publication le 4 févr. 2005 au BOPI 2005-05

Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

Glaces alimentaires ; crèmes glacées ; sorbets (glaces alimentaires) ; desserts glacés ; pâtisseries et confiseries glacées.