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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
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ADELIE DEPUIS 1982
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ADELIE DEPUIS 1982
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4384829
Date de dépôt :
29/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/08/2027
ADELIE DEPUIS 1982 de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque ADELIE DEPUIS 1982

Déposée par voie électronique le 29 août 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ADELIE DEPUIS 1982 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-38 du 22 septembre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet NETTER, Mme. Emilie GRANGIENS domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque ADELIE DEPUIS 1982 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4384829.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADELIE DEPUIS 1982 arrivera à expiration en date du 29 août 2027.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


Cabinet NETTER, Mme. Emilie GRANGIENS - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Enregistrement sans modification - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Fruits surgelés ;

Glaces alimentaires, sorbets (glaces alimentaires), crèmes glacées, desserts glacés (glaces alimentaires), yaourts glacés (glaces alimentaires), coulis de fruits, pâtisseries, viennoiseries, pains et confiseries glacés.