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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
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ADELIE DEGUSTATION
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ADELIE DEGUSTATION
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3255888
Date de dépôt :
07/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/11/2023
ADELIE DEGUSTATION de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque ADELIE DEGUSTATION

Déposée le 7 novembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ADELIE DEGUSTATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-50 du 12 décembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque ADELIE DEGUSTATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3255888.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ADELIE DEGUSTATION est expirée depuis le 7 novembre 2023.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24 rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2004-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-15

Publication - Publication le 12 déc. 2003 au BOPI 2003-50

Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2013 n°2543969 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-11-18

Crème aux oeufs (flan) ; entremets à base de lait, produits laitiers, oeufs et/ou fruits. Glaces alimentaires, sorbets (glaces alimentaires) crèmes glacées, desserts glacés (glaces alimentaires), pâtisseries et confiseries glacées

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.