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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
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Adélie
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Adélie
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3180230
Date de dépôt :
21/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/08/2022
Adélie de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque Adélie

Déposée le 21 août 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Adélie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-39 du 27 septembre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque Adélie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3180230.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Adélie est expirée depuis le 21 août 2022.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24, rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Inscription le 13 octobre 2003 - Gage constitué n°379544 - Publication au BOPI 2003-10-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-46

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-49

Inscription le 2 novembre 2005 - Gage radié n°421517 - Publication au BOPI 2005-11-02

Inscription le 11 octobre 2005 - Gage radié n°419926 - Publication au BOPI 2005-10-11

Inscription le 11 octobre 2005 - Gage constitué n°419927 - Publication au BOPI 2005-10-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-45

Publication - Publication le 27 sept. 2002 au BOPI 2002-39

Renouvellement sans limitation le 17 août 2012 n°2507268 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-08-17

Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16

Glaces alimentaires ; crèmes glacées ; sorbets (glaces alimentaires) ; desserts glacés ; pâtisserie ; confiserie ; flans ; entremets.