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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
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ACTIMINCEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTIMINCEUR
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3857739
Date de dépôt :
09/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2021
ACTIMINCEUR de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque ACTIMINCEUR

Déposée le 9 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACTIMINCEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-39 du 30 septembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque ACTIMINCEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3857739.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTIMINCEUR est expirée depuis le 9 septembre 2021.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24, rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Collants de contention ; bas de contention ; chaussettes de contention.

Bas ; bas sudorifuges ; talonnettes pour les bas ; body (justaucorps) ; chaussettes ; collants ; lingerie de corps ; lingerie de corps sudorifuge ; corsets ; bonneterie ; culottes ; dessous (sous-vêtements) ; soutiens-gorge ; gaines (sous-vêtements) ; jarretelles ; jarretières ; brassières ; bustiers ; sous-vêtements ; collants et caleçons sans pied.