A POINT
Présentation de la marque A POINT
Déposée le 19 juillet 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN), la marque française « A POINT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque A POINT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1682751.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque A POINT est expirée depuis le 19 juillet 2021.
ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 8 juin 2001 n°2200048 - Publication au BOPI 2001-06-08
Inscription le 30 juin 1992 - Transmission de propriété n°64510 - Publication au BOPI 1992-06-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56
Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2011 n°2475096 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-07-06
Inscription le 16 octobre 2012 - Changement de nature juridique n°586720 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-16