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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES
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A POINT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

A POINT
ITM ENTREPRISES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1677290
Date de dépôt :
26/06/1991
Lieu de dépôt :
CAEN
Date d'expiration :
26/06/2011

Présentation de la marque A POINT

Déposée le 26 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN), la marque française « A POINT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste-Chabrières, 75015 PARIS (dossier no 2198695) - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) (dossier no 2198695) - France.

La marque A POINT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1677290.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque A POINT est expirée depuis le 26 juin 2011.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES (Société Anonyme) - 24, rue Auguste-Chabrières, 75015 PARIS (dossier no 2198695) - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - (dossier no 2198695) - France


Renouvellement sans limitation le 16 mai 2001 n°2198695 - Publication au BOPI 2001-05-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53

Inscription le 30 juin 1992 - Transmission de propriété n°64510 - Publication au BOPI 1992-06-30

Produits élaborés cuits et crus de volailles.Frais ou congelés. Conditionnés en vrac ou sur barquette ou en boitage