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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
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7/7 fid
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

7/7 fid
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3798459
Date de dépôt :
18/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/01/2021
7/7 fid de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque 7/7 fid

Déposée le 18 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 7/7 fid » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-06 du 11 février 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque 7/7 fid a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3798459.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 36 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 7/7 fid est expirée depuis le 18 janvier 2021.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24, rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Publications électroniques téléchargeables.

Produits de l'imprimerie ; affiches ; brochures ; catalogues ; imprimés ; journaux ; périodiques ; prospectus ; publications ; revues ; lettres d'information.

Publicité ; publicité par correspondance, radiophonique ou télévisée ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; courrier publicitaire ; démonstration de produits ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; organisation et animation de stands d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.

Services de cartes de crédits ; services de crédit ; émission de cartes de crédits ; service de financement ; services de prêt [finances] ; services de carte de fidélité permettant de cumuler des points d'achats (convertibles en Euros) et de bénéficier de bons d'achats, d'offres promotionnelles et de cadeaux.

Services de télécommunications ; services de transmission et de diffusion d'informations par voie télématique, audiovisuelle, téléphonique, électronique, et par des réseaux de télécommunication mondiaux de type Internet ; émissions radiophoniques, télévisées ; transmission de messages ; diffusion de programmes de télévision ou radiophoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture de groupes et de forums de discussion sur l'Internet ; transmission de messages, d'images, de données, de programmes d'ordinateur enregistrés et de logiciels téléchargeables assistée par ordinateur.

Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de périodiques en ligne ; informations en matière de divertissement ; organisation et animation de stands d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de loteries ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.

Conception (élaboration) de logiciels et de programmes pour le traitement de données et de textes d'entreprises.