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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES
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4 ASES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

4 ASES
ITM ENTREPRISES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
99815446
Date de dépôt :
04/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
04/10/2009

Présentation de la marque 4 ASES

Déposée le 4 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « 4 ASES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-46 du 12 novembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste-Chabrières, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.

La marque 4 ASES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99815446.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 4 ASES est expirée depuis le 4 octobre 2009.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES (Société Anonyme) - 24, rue Auguste-Chabrières, 75015 PARIS - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-14

Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46

Boissons alcooliques dont des boissons à base d'anis (à l'exception des bières).